conditions générales de vente

Article 1 : Généralités

Les présentes Conditions Générales de vente et de prestations de services (ci-après dénommées les « Conditions Générales ») constituent, conformément à l’article L. 441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.
Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la micro-entreprise de Xuân Calen exerçant son activité sous l’enseigne « Xuân Calen » (ci-après dénommée « Xuân Calen ») fournit au Client (ci-après désigné le « Client ») qui lui en fait la demande les services qui seront désignés ci-après.Est considérée comme Client toute personne physique ou morale réalisant auprès de Xuân Calen une commande validée via ses plateformes de paiement sécurisée.
Ces Conditions Générales s’appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les services rendus par Xuân Calen auprès des Clients de même catégorie, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d’achat.Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès de Xuân Calen et figurent directement sur le site internet https://www.xuancalen.com (ci-après dénommé le « Site Internet »).
oute commande de services implique, de la part du Client, l’acceptation des présentes Conditions Générales.
Conformément à la réglementation en vigueur, Xuân Calen se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales, en fonction des négociations menées avec le Client, par l’établissement de conditions particulières qui pourraient figurer aux termes du devis validé par le Client.

Les renseignements et tarifs figurant sur le Site internet de Xuân Calen ainsi que sur d’autres supports publicitaires (ex : réseaux sociaux) sont donnés à titre indicatif et sont modifiables à tout moment. Xuân Calen est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront nécessaires à son activité. Les photos, dessins, graphismes présentés sur le Site internet ne sont pas contractuels.

 

Utilisation et partage de tes infos personnelles

Je me sers de tes infos perso pour gérer mon site web, le personnaliser pour toi, te fournir des services, t’envoyer des trucs utiles, et pour plein d’autres trucs.
Je peux être amenée à partager tes infos perso avec mes employés et d’autres partenaires, mais seulement pour les points que je t’ai expliqués dans cette politique.

Transferts internationaux de données

Tes données peuvent être transférées dans d’autres pays pour que je puisse les utiliser comme je t’ai expliqué ici. Tu es OK avec ça.

Durées de stockage de tes données

Je garde tes données aussi longtemps que c’est nécessaire selon les besoins.
Si tu laisses un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur mon site (le cas échéant), je stocke également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations. Je supprime généralement les données personnelles lorsque les personnes se désinscrivent/désabonnent.

La sécurité de tes infos personnelles

Je fais tout ce que je peux pour protéger tes données, mais il faut savoir que transmettre des infos en ligne n’est pas 100% sûr.

Tes droits sur tes données

Tu peux me demander de te donner les infos perso que j’ai sur toi, et aussi de ne pas utiliser tes données à des fins marketing si tu préfères.
Si tu as un compte ou si tu as laissé des commentaires sur mon site, tu peux me demander de te fournir un fichier contenant toutes les données personnelles que je possède à ton sujet, y compris celles que tu m’as fournies. Tu peux aussi me demander de supprimer les données personnelles te concernant. Il est important de noter que cela ne concerne pas les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Mise à jour de tes infos

Si tes infos personnelles changent, n’oublie pas de m’en informer.

Changements dans la politique

Je peux mettre à jour cette politique, et je te tiendrai au courant des changements par email ou sur mon site web, bah ici 😉

Contenu embarqué depuis d’autres sites

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Médias

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Cookies

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